Déposée le 27 septembre 2009 par BERTRAND Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La FERME Du BIO »
Le déposant est BERTRAND Jérôme domicilié(e) 0 La Plaine de Rompude - 07200 - MERCUER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND Jérôme domicilié(e) 0 La Plaine de Rompude - 07200 - MERCUER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La FERME Du BIO est expirée depuis le 27 septembre 2019.
BERTRAND Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : B-everly
BERTRAND Jérôme - 0 La Plaine de Rompude - 07200 - MERCUER - France
BERTRAND Jérôme - 0 La Plaine de Rompude - 07200 - MERCUER - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de maquillage ;
Aliments pour bébés ; herbes médicinales, tisanes ; compléments alimentaires à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; parasiticides ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bijoux fantaisie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements homme, femme, enfant, bébé ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Jeu en bois ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; miel ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaboré à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; l'ensemble des produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Location de gites (périodicité : annuelle ou saisonnière).
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